Mentions légales

En vertu de l’article 10 de la loi espagnole 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l’information, et notamment du commerce électronique, www.abz.net est le site de la société ABZ ONLINE Traducción y Documentación S.L. (ci-après « le prestataire »), dotée du numéro CIF B18483636 et sise C/ Collado del Tejarillo, 20 – 18140 La Zubia (Espagne).

RCS Grenade tome 832, livre 0, feuillet 77, page GR-13888.

Toute personne naviguant sur le présent site est considérée comme un utilisateur. Tout utilisateur du site s’engage à respecter, sans restriction ni réserve, les dispositions qui y sont mentionnées, de même que toute disposition légale applicable en l’espèce.

Le prestataire décline toute responsabilité quant aux informations publiées sur le présent site ou au manque de disponibilité de ce dernier (pannes), sans compter les interruptions de service périodiques dues aux différentes maintenances techniques. Le prestataire se réserve en outre le droit de modifier toute information figurant sur le site sans préavis et sans en informer les utilisateurs, la publication sur le site du prestataire étant considérée à elle seule comme suffisante.

Propriété intellectuelle et utilisation des contenus

Le site www.abz.net et, à titre indicatif et non exhaustif, sa programmation, son édition, sa compilation et les autres éléments nécessaires à son fonctionnement, les dessins et modèles, logos, textes et/ou graphiques relèvent de la propriété du prestataire ou, le cas échéant, disposent de la licence appropriée ou de l’autorisation expresse de leurs auteurs.

Les dessins et modèles, logos, textes et/ou graphiques n’appartenant pas au prestataire et pouvant apparaître sur le présent site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Si vous pensez que les droits sur la propriété intellectuelle ou industrielle ou sur tout contenu du site sont enfreints, vous pouvez nous le signaler par le biais de notre formulaire de contact.

Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site est régi par les lois espagnoles, applicables tant pour les règles de forme que de fond. Tout litige découlant directement ou indirectement de l’utilisation du site relèvera de la compétence des juridictions espagnoles.

Español English Deutsch